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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Societe LE HOME
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DISPOSALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPOSALON
Societe LE HOME (SA)

Numéro de dépôt :
1517484
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque DISPOSALON

Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Societe LE HOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISPOSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe LE HOME domicilié(e) 2508 RN20 SARAN, BP 112, 45400 FLEURY LES AUBRAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE. - France.

La marque DISPOSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPOSALON est expirée depuis le 3 mars 1999.

Societe LE HOME a également déposé les autres marques suivantes : SALON GO , CHAMBRE PLUS , SALON CASH , COUT FRANC


Societe LE HOME (SA) - 2508 RN20 SARAN, BP 112, 45400 FLEURY LES AUBRAIS. - France


CABINET GERARD LARAIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaire.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).